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Q-2, r. 9.01 - Code de conception d’un système de gestion des eaux pluviales admissible à une déclaration de conformité

Article 89
Versions de la disposition

Texte complet
89. L’extrémité aval des conduites de sortie doit être protégée pour limiter l’affouillement et l’érosion et être sécurisée contre le vandalisme.
D. 871-2020, a. 89.
En vig.: 2020-12-31
89. L’extrémité aval des conduites de sortie doit être protégée pour limiter l’affouillement et l’érosion et être sécurisée contre le vandalisme.
D. 871-2020, a. 89.
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